Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICAVER
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1357539
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2026

Présentation de la marque MICAVER

Déposée le 3 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque MICAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICAVER arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

SAINT-GOBAIN QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : SilPower , QUARTZEL , STABISIL , FIBROSIL


SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S, Société par actions simplifiée - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562053314


SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312506 - Publication au BOPI 2006-04-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination n°431534 - Publication au BOPI 2006-03-31

Renouvellement sans limitation n°2069713 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 31 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431535 - Publication au BOPI 2006-03-31

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616803 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-27

Des isolants électriques et, plus particulièrement, des objets constitués par du mica aggloméré par un liant vitreux et destinés à l'isolement électrique.